J'ai eu le cas la semaine dernière avec une personne venue visiter la maison. Elle a littéralement cassé une poignée de porte antique en voulant tester la fermeture, et forcément, la discussion s'envenime direct sur à qui incombe la facture des réparations. Entre l'agent qui botte en touche et l'assurance qui traîne des pieds, je me demande vraiment comment faire valoir mes droits sans passer pour la relou de service, surtout que c'est clairement un défaut d'attention de sa part.
Dans le cas d'une visite par un acheteur potentiel qui a malheureusement entraîné des dégâts, comment déterminer qui doit en assumer la responsabilité ?
Pour régler ce genre de litige rapidement, il faut exiger de l'agence immobilière qu'elle fournisse une copie du bon de visite signé par le visiteur. Ce document mentionne généralement l'engagement de responsabilité civile. Ensuite, envoyez une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception au visiteur en question, accompagnée d'un devis de réparation établi par un professionnel. Si l'assurance habitation refuse de couvrir, la responsabilité civile du visiteur s'applique directement pour ce type de dommage matériel causé pendant la visite.
Faut pas pousser mémé dans les orties non plus avec la mise en demeure dès le premier jour 🙄. Un bon de visite c'est pas un contrat de mercenaires non plus. Si la poignée était déjà un peu fatiguée, un peu comme le Faucon Millenium après un saut en hyperpropulsion un peu trop sportif, c'est facile de tout mettre sur le dos du pauvre gars qui passait par là. 🚪💥
Quand tu parles du Faucon Millenium pour comparer une poignëe ancienne, faut quand même pas exagérer la fragilité non plus, elle tenait très bien avant qu'il ne tire dessus comme un bourrin ! Je maintiens que la responsabilité civile existe précisément pour ce genre de négligence, même si lancer une mise en demeure direct peut paraître un peu sec.
Clairement, faut arrêter de chercher des excuses à des gens qui visitent des biens en mode bulldozer. Quand on touche à de l'ancien, on y va avec un minimum de délicatesse, on n'est pas dans une salle de sport. Et si la quincaillerie avait vécu, ça reste la propriété de quelqu'un d'autre, donc un peu de respect pour le patrimoine des autres ne ferait de mal à personne.
On dirait une scène de Toy Story où le visiteur joue le rôle de Buzz l'Éclair qui teste un truc sans lire la notice. Blague à part, pour éviter de transformer le salon en tribunal de grande instance, le plus simple reste de faire jouer la responsabilité civile du visiteur via son assurance, mais en demandant d'abord à l'agent immobilier s'il a une RC pro qui couvre ce genre d'incident dans le cadre des visites guidées, parce que l'agence a aussi une part de responsabilité dans la surveillance des؛ potentiels acheteurs.
La question de la couverture par l'agence mérite d'être creusée. Juridiquement, l'intermédiaire encadre la visite et engage sa responsabilité professionnelle si la surveillance fait défaut. C'est précisément pour ce type de faille que les agents doivent souscrire des garanties spécifiques, évitant ainsi de rejeter systématiquement la charge sur le propriétaire ou le visiteur.
Si l'agence refuse de faire fonctionner son assurance professionnelle, il reste l'option de demander une déclaration de sinistre amiable auprès de l'assureur du visiteur. Les statistiques montrent que la majorité de ces dossiers se résolvent sans passer par la case tribunal si on transmet un devis précis sous sept jours.
Arrêtez de chercher des boucs émissaires partout, un assureur ne bougera jamais le petit doigt sans un rapport d'expert pour une pauvre poignée de porte. 🚪💸 Autant pisser dans un violon directement ! 🎻💦